En rejoignant Mémoire des Cévennes et en déposant des contenus sur le site, je reconnais avoir lu et accepter les engagements suivants.
1. Authenticité et droits
Je m'engage à ne déposer que des contenus :
- dont je détiens les droits d'auteur, OU
- pour lesquels j'ai obtenu le consentement explicite des auteur·rice·s et des personnes représentées (voix, image, récits).
Pour les enregistrements sonores ou vidéo d'une personne, j'utilise le formulaire de consentement fourni par l'association et j'en conserve une copie signée.
2. Licence accordée à l'association
Je cède à l'association une licence non-exclusive, gratuite, mondiale et pour la durée de vie de l'association pour utiliser, reproduire, diffuser et adapter mes contributions, sous les termes Creative Commons BY-SA 4.0, aux seules fins du projet patrimonial.
3. Respect des personnes
- J'informe les personnes vivantes identifiables apparaissant dans mes contributions.
- Je respecte la vie privée, la dignité et la mémoire des personnes mentionnées.
- Je m'abstiens de tout propos diffamatoire, discriminatoire ou injurieux.
- Je ne publie rien concernant un mineur sans l'accord écrit de ses parents.
4. Responsabilité
J'assume la responsabilité civile et, le cas échéant, pénale des contenus que je dépose. L'association peut retirer à tout moment un contenu signalé comme problématique, sans préavis, et en informe le contributeur.
5. Mes droits
- Je peux demander à tout moment la suppression ou la rectification de mes contributions.
- Je peux quitter l'association et demander la suppression de mes données personnelles (droit à l'oubli — voir politique de confidentialité).
- Mes contributions restent en ligne en mode anonymisé si leur retrait compromettrait l'intégrité du graphe patrimonial.
Acceptation
J'accepte cette charte en cochant la case prévue lors de mon inscription. L'horodatage et la version de la charte acceptée sont conservés dans le profil de mon compte.
Version 1.0 — avril 2026.